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 POLLUTION SONORE VMC

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polluck
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MessageSujet: POLLUTION SONORE VMC   Sam 07 Nov 2009, 07:54

Ben, voyons
Figurez vous qu'il m'arrive un drôle de truc, pas marrant du tout!!!
J'emménage fin février dans un petit studio sympa, un peu cher, mais bon, petite cour pour ma chienne, un peu de soleil, calme et avec du silence que seul le bruit des oiseaux venait troubler, presque le bonheur....( quartier Saint Nicolas ).
Au mois d'octobre ( soit huit mois plus tard ), un petit monsieur( fort gentil du reste ) vint contrôler le fonctionnement de la vmc( ventilation mécanique contrôlée ) pour la copropriété( je n'aime pas ce terme mais on fait avec ), en me signalant qu'elle ne fonctionnait pas très bien, jusque la rien d'anormal...
Quelques jours plus tard, ma voisine qui est propriétaire de l'appartement d'a côté me demanda d'appeler le dépanneur pour cette fichue VMC, ce que je fit.
A ma grande surprise, celui ci m'expliqua que le bloc moteur pour trois appartements était dans ma salle de bain, un caisson énorme( deux mètres sur un au dessus du cumulus ) ), lors de l'état des lieux j'ai demandé a quoi cela pouvait-il servir, je me souviens d'un réponse évasive presque ennuyée, je comprends aujourd'hui pourquoi...
Ce brave monsieur me dit qu'il devait remettre en route le moteur( via un interrupteur inaccessible derrière la trappe ), une fois réenclenché, je lui demandais si le bruit allait continuer. Après recherche il trouva une minuterie qui devait fonctionner de 9 heures à 23 heures. Je lui fit remarquer que le bruit était inacceptable( même avec la porte de la salle de bain fermée), un ronflement énorme dans la chambre( environ 80 décibels, alors que la norme maximum est de 30 décibels pour les pièces ventilées( salle de bain et cuisine ), autant dire invivable, le bruit audible à l'extérieur de l'appartement.
Etant handicapé je ne pouvais atteindre l'interrupteur pour éteindre ce vacarme( qui empirait, il faut dire que l'installation n'as que environ trente ans...).Je fit donc appel à un ami électricien pour qu'il m'arrête à tout prix ce ronflement.
Celui ci m'arrêta la machine infernale en me signalant plusieurs soucis:
D'une part le bloc moteur n'avais rien à faire dans ma salle bain( ce que m'as d'ailleurs confirmer le dépanneur ), il devait se situer soit dans les combles, soit sur le toit dans un caisson insonorisé afin de répondre aux normes de bruit acceptables.
D'autres part celui ci était largement usé( roulement hs, aucun entretien ), je signalais donc à mon agence l'arrêt volontaire pour nuisance sonore en leur demandant d'intervenir au plus vite.
Il faut dire que je chauffe au pétrole et qu'un extracteur d'air est indispensable( d'ailleurs obligatoire ) pour évacuation des oxydes de carbone( CO2).
Pas de réponses................
C'est alors que ma voisine découvrit l'arrêt de la VMC qui du reste n'avait jamais fonctionné depuis mon emménagement( je ne suis pas sourd, je l'aurais entendu ).
Je lui expliquait que j'avais contacté mon agence de location pour réparation, que pouvais je faire d'autres?
Quelques jours plus tard cette charmante dame me demanda expressément de faire remettre en route ce moteur.
Je tiens à préciser que le dépanneur m'as signalé qu'il avait du être arrêté par l'ancien locataire et que de toute façon, une VMC doit fonctionner 24h sur 24, sans minuterie à condition toutefois qu'elle soit installée de manière convenable, sans nuisance sonore.De toute façon, ni moi ni les deux autres occupants voisins ne s'étaient aperçu de son arrêt depuis au moins huit mois.( quelle redoutable efficacité! ).
Je lui proposait donc et ce de manière provisoire de faire installer l'interrupteur de façon accessible, ce qui m'aurait permis de la faire tourner à des moments ou le bruit m'était indifférent, lorsque je m'absente par exemple, en attendant réparation, ce qui me semblait être une solution amiable pour nous autres....
Je lui signalais que le bruit était absolument inacceptable, ce que je pensait compréhensible.
QUE NENI!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
D'accord, des travaux vont soit disant êtres commencés bientôt, à voir...
En attendant ma charmante voisine à demandé au syndic de me faire envoyer une lettre pour remise en route illico de la machine infernale. ( la vilaine cafteuse alors que subis moi aussi ce désagrément ).
Il est vrai que ne suis qu'un simple petit locataire, c'est bien ce que l'on m'as fait comprendre!
Je dois dire que j'attends cette lettre avec une relative impatience, c'est un comble!!!!
Donc
D'abord, en tant que simple locataire j'ai le droit d'avoir une WMC qui fonctionne, et puis après tout, je n'y suis pour rien
si elle à été installée en dépit du bon sens et que le bloc moteur qui est chez moi sert aussi aux voisins!
Deuxièmement, la minuterie ne s'arrête pas à 23 heures puisqu'à 2 heures du matin, le moteur tournait toujours!
Dois je aller dormir à l'hôtel? De toute façon, même la journée, c'est invivable!!!
Je compte donc sur conseil d'un ami, contacter les services compétents en mairie afin de venir constater cette situation aussi ubuesque!!!, qu'invivable!!!

Afin que cette mésaventure qui je l'espère va se terminer dans de bonnes conditions, de toute façon, il est HORS DE QUESTION d'une remise en route, je compte d'ailleurs faire enregistrer le bruit avec un sonomètre par les services compétents, je vous tiendrais au courant de la suite, si ça vous arrive, ça peut servir.

Je vais prendre des photos, je vous jure, y'a de quoi rire!
C'est comme si on installait un énorme ventilateur bruyant au dessus de votre lit!
Je sais qu'il existe une procédure judiciaire qui consiste après constat d'huissier, à remettre son loyer à celui ci en attendant la fin des travaux, n'étant pas procédurier, cela m'ennuierait d'en arriver là!
Cependant, il est parfois des situations pénibles ou la compréhension semble bien loin derrière la raison.
A bientôt pour la suite.................
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flocon
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Dim 08 Nov 2009, 11:50

Dans les anciens immeubles de la rue Saint Nicolas, souvent en co-propriété, les travaux à faire ne manquent pas vraiment. Et le passage à l'acte n'est pas toujours facile à obtenir. Bon courage pour ton bras de fer.
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cougnesdans
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Lun 09 Nov 2009, 13:00

En effet comme te l'a suggéré ton ami, il faut préalablement contacter le service d'hygiène de la mairie pour qu'il vienne constater la nuisance.
Ensuite, d'une part tu devrais, je crois, avoir le droit de couper la VMC quand elle fait obstacle à une occupation normale des lieux.
Puis, il faudra demander au syndic de faire les modifs nécessaires, à la charge de la copropriété.
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Olive
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Lun 09 Nov 2009, 13:21

Bonjour Polluck (et les autres aussi Smile )

Il existe une procédure qui te permet de déposer ton loyer à la Caisse des dépôts et consignations, mais il faut pour cela une décision de justice.
En gros faut faire un dossier et le déposer au tribunal qui juge si la demande d'intervention de justice est recevable au vu des pièces justificatives (faut pas hésiter à en faire des caisses, RAR de chaque courrier et tout ce qui existe comme échange de courrier dans un sens comme dans l'autre).
Si c'est le cas, il y a convocation au tribunal et cela fait bouger les choses (j'ai testé, les réparations se font miraculeusement plus vite avec une convocation Laughing ).
Si le tribunal refuse, alors il reste un moyen (que j'ai testé plus tard suite à un refus du tribunal cette fois), mais qui est risqué, celui de ne pas payer le loyer (en gardant tout de même la somme de côté) et faire pression auprès de la proprio pour qu'elle fasse le nécessaire. La trêve hivernale fait que il ne peut y avoir explusion mais c'est vraiment un dernier recours car cette trêve finit bien à un moment et en plus les rapports immédiats de voisinage risquent de devenir passsablement médiocres.
Faire faire les travaux à son compte et défalquer son montant des loyers est tout aussi illégal mais c'est là aussi une extrémité parfois obligatoire (bon là c'est du lourd avec la copro au milieu et le syndic, donc galère à mon avis).
Au fait la propio de ton appart l'est-elle de tous ou pas ? Parce que si c'est le cas, la réunion de copro sera toujours à son avantage forcément puisqu'étant la seule, elle sera toujours forcément d'accord avec elle même (à moins d'avoir affaire à un cas intéressant de schyzophrénie..... Razz ).

Bon courage en tous les cas...

Salut...
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flocon
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Lun 09 Nov 2009, 14:34

Olive a écrit:

Si le tribunal refuse, alors il reste un moyen (que j'ai testé plus tard suite à un refus du tribunal cette fois), mais qui est risqué, celui de ne pas payer le loyer (en gardant tout de même la somme de côté) et faire pression auprès de la proprio pour qu'elle fasse le nécessaire. La trêve hivernale fait que il ne peut y avoir explusion mais c'est vraiment un dernier recours car cette trêve finit bien à un moment et en plus les rapports immédiats de voisinage risquent de devenir passsablement médiocres.
Faire faire les travaux à son compte et défalquer son montant des loyers est tout aussi illégal mais c'est là aussi une extrémité parfois obligatoire (bon là c'est du lourd avec la copro au milieu et le syndic, donc galère à mon avis).
Attention à ces deux procédures ILLEGALES.
Quand une affaire se termine en justice, il vaut mieux être blanc comme neige. Surtout si l'on a face à soi des personnes de mauvaise foi et vindicatives.

Les principaux textes sur la relation propriétaire/locataire :

loi du 6 juillet 1989

décret du 30 janvier 2002

les références aux autres textes sont accessibles. ne pas hésiter, après lecture, à citer les extraits de textes et en donner les références dans les courriers.


Dernière édition par flocon le Lun 09 Nov 2009, 23:45, édité 1 fois
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Olive
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Lun 09 Nov 2009, 14:57

c'est vrai c'est illégal et il ne faut pas commencer par là, surtout si on veut faire appel à la justice.
Mais les proprio pas réglos qui pensent que tout leur est dû et qui se disent qu'ils ont uniquement des droits (en omettant leurs devoirs), ça me colle des boutons.
Un proprio à pas toujours les moyens d'entretenir un appart qu'il loue peut être, mais alors il faut au moins qu'il soit honnête avec son locataire.
Abuser de sa position est déguelasse surtout s'il se contente d'encaisser sans jamais entretenir son bien.
Pour reprocher il faut être irréprochable, hélas la rigueur personnelle ne paie pas toujours lorsque on en en face de tortueuse personne.
Alors que faire????
Epineuse question.

Salut...
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polluck
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Lun 09 Nov 2009, 16:31

Bojour à tous et merci de vos différents conseils et soutiens.
J'ai bien reçu ce matin une lettre recommandée( rar ), je vais la chercher demain à la poste.
J'ai téléphoné au service d'hygiène de la Mairie de La Rochelle pour leur expliquer le problème. Une dame bien gentille m'as dit qu'il ne pouvait intervenir car il s'agit de nuisances sonores à l'intérieur d'un appartement du à une installation défectueuse. Cependant, elle m'as dirigé ver L'ADIL( association d'aide juridique relatif au logement, 70 bis avenue Guitton, tel 05/46/34/41/36).
Un conseiller juridique m'as répondu rapidement et donné les conseils suivants :
En tant que locataire, je n'ai rien à voir avec le syndic de copropriété( l'agence Foncia ), mais uniquement avec mon agence de location.
Donc je n'ais pas à recevoir de courrier recommandé de leur part, ils doivent en parler avec mon agence qui voit le problème avec mon propriétaire, ce qui me semble pour le moins logique.
Je dois donc faire moi aussi un courrier recommandé à mon agence( avec copie pour information au syndic), en demandant d'intervenir dans un délai de 10 à15 jours pour réparation et remise en route de le VMC dans des conditions de remise en conformité acceptables.
Passé ce délai, je devrais saisir un conciliateur auprès des services sociaux de la Mairie, voire faire appel à la commission de conciliation.
Mon bailleur se devant de me fournir un logement sans nuisances sonores, je suis tout à fait en droit de couper une VMC trop bruyante.
Ma charmante voisine devra elle aussi s'en passer tant que les travaux ne seront pas effectués, le fait d'être propriétaire ne lui donnant( Encore heureux ) pas plus de droit que moi.( du moins pas celui de se permettre de me sommer la remise en route d'un appareillage collectif, d'autant q'elle à refusé systématiquement la possibilité d'une solution amiable avec interrupteur au lieu de la minuterie, le cout en étant ridicule et aurais pu se déduire de la totalité des travaux( environ 1000€, selon ses dires ), il y a parfois des gens butés.
Il m'a également mis en garde quand au début des travaux sachant que cela doit se décider à la réunion des co-propriétaires.( donc, méfiance ).

Voilà, je garde espoir, en espérant que les travaux soient fait avant NOEL
Evil or Very Mad
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polluck
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MessageSujet: suite et fin   Jeu 17 Déc 2009, 12:12

Salut, à toutes et tous...
Eh bien, finalement tout est rentré dans l'ordre. Je n' ai même pas eu à faire de recommandé à mon bailleur, ni à entamer de procédure juridique, la pression à suffit, comme quoi. J'ai pu obtenir de mon loueur la garantie que si rien n'était fait dans les quinze jours, il se retourne contre le syndic de co-prpriété afin de faire valoir mes droits, celui ci m'a garanti d'entamer la procédure si je le décidais. La dessus, rien à redire. Je lui ai expliqué que la vmc ne fonctionnait pas depuis mon emménagement( soit environ huit mois ), et que vu le bruit, je ne la remettrais pas en route. J'ai contacté personnellement l'entreprise chargé de la mise en conformité en les pressant gentiment et ce qui fut dit fut fait. Ma charmante voisine n'aura donc plus le loisir de me harceler.
Le plus marrant dans tous ça, c'est que aucun des trois( dont moi ) occupants des studios ne s'était aperçu du non fonctionnement. Il aura suffit que le technicien informe ma voisine( soi-disant journaliste )pour que tout d'un coup son linge ne sèche plus, qu'elle découvre d'étranges odeurs dans sa cuisine et que selon ses dires( je vois bien que ça ne souffle plus ), c'est drôle il me semblait que ça aspirait une vmc.Mais bon, mauvaise foi quand tu nous tiens...
Joyeux Noel
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cougnesdans
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Jeu 17 Déc 2009, 15:09

Heureux pour toi.
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baba21
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Jeu 17 Mar 2011, 15:18

Bon ban tout est bien qui finit bien!
Moi aussi je le même problème de nuisance sonore, mais malheureusement je ne peut pas y faire grand chose...
Mis a part détruire la vmc que me voisins ont récemment installées...
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cougnesdans
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MessageSujet: Re: POLLUTION SONORE VMC   Ven 18 Mar 2011, 19:31

C'est long et pénible, mais tu peux obtenir que leur VMC soit silencieuse, ou bien des indemnités.

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